Workshop - Skopje, 26-27.05.2010

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Trois projets de STI en consultation

Par lettre circulaire A 94-00/501.2009 en date du 31 mars 2009, le Secrétaire général a transmis aux Etats membres de l’OTIF non membres de la CE, les trois projets de Spécifications techniques d’interopérabilité (STI) du système ferroviaire conventionnel (RC) ci-dessous que l’OTIF avait reçus de la Commission européenne pour consultation. Les Etats membres de l’OTIF membres de la CE et les organisations du secteur ont reçu une copie de cette lettre circulaire pour information. Le Secrétaire général a prié les Etats membres de l’OTIF non membres de la CE, de lui adresser leurs réponses au plus tard d’ici au 19 juin 2009.

Atelier à Zagreb, 2-5 juin 2009 (Croatie)

En rapport avec la consultation, le Secrétariat de l’OTIF a organisé un atelier d’information dans le but de donner des informations sur les projets de STI ci-dessus aux Etats membres de l’OTIF non membres de la CE et de leur permettre de poser des questions et de recevoir des réponses des personnes en charge de la rédaction des projets de STI auprès de l’Agence ferroviaire européenne (AFE). Par les liens ci-dessous, vous pouvez accéder aux présentations faites à Zagreb (anglais uniquement) :

La réponse consolidée de l’OTIF

Par lettre A 94-00/3.2009 en date du 7 juillet 2009, le Secrétaire général a envoyé à la Commission européenne (avec copie à l’AFE et aux Etats membres de l’OTIF) la réponse consolidée de l’OTIF à la consultation (anglais uniquement).