Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires
Madrid, 21-25.11.2005
42ème session
- OCTI/RID/CE/42/4g
03.11.2005
[92KB]
Marquages des dispositions spéciales TE, TA et TC sur la citerne
Proposition de la Belgique
- OCTI/RID/CE/42/5n
01.11.2005
[87KB]
Modification du chapitre 7.7 – transport des colis à main et des bagages enregistrés
Observations du CIT
- OCTI/RID/CE/42/5o
01.11.2005
[80KB]
No ONU 1203, disposition spéciale 534 et instruction d’emballage IBC 02
Proposition du Royaume-Uni
- OCTI/RID/CE/42/4e
31.10.2005
[96KB]
Nos ONU 1267, 1268 et 3295, groupe d’emballage I
Suggestion du secrétariat de l’OTIF
- OCTI/RID/CE/42/4f
31.10.2005
[84KB]
Utilisation du document de transport original pour l’acheminement de moyens de rétention vides non -nettoyés
Observations du CIT
- OCTI/RID/CE/42/5m
31.10.2005
[78KB]
Suppression des renvois aux tarifs des chemins de fer
Observations du secrétariat de l’OTIF
- OCTI/RID/CE/42/4c
31.10.2005
[85KB]
Paragraphe 6.8.2.2.3 – Fermeture hermétique
Proposition de l’Allemagne
- OCTI/RID/CE/42/4d
31.10.2005
[78KB]
Mesures transitoires au chapitre 6.2 - Prise de position sur le texte adopté par la Réunion commune (voir OCTI/RID/CE/42/4a))
Proposition de l’EIGA
- OCTI/RID/CE/42/5k
31.10.2005
[80KB]
Utilisation des langues dans la lettre de voiture
Observations du CIT
- OCTI/RID/CE/42/4b
28.10.2005
[80KB]
Marquage de la prochaine épreuve sur les wagons-citernes
Proposition de la Belgique
- OCTI/RID/CE/42/5i
28.10.2005
[80KB]
Sous-section 1.6.3.1 – wagons-citernes construits avant 1978
Proposition de la Belgique
- OCTI/RID/CE/42/5j
28.10.2005
[144KB]
6.8.2.4.6 – Remplacement de la norme EN 45 004 par la norme EN ISO/IEC 17020:2004
Proposition de la Belgique
- OCTI/RID/CE/42/5l
14.10.2005
[85KB]
Signalisation orange des véhicules routiers qui sont transportés en trafic ferroutage
Suggestion du secrétariat de l’OTIF
- OCTI/RID/CE/42/4a
07.10.2005
[547KB]
Harmonisation avec la 14ème édition des recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses et textes adoptés par les Réunions communes RID/ADR/ADN en 2004 et 2005
Soumis par le secrétariat de l’OTIF
- OCTI/RID/CE/42/6b
24.10.2005
[80KB]
Mesures de protection pour éviter les dommages par chevauchement de tampons
Proposition de la Suisse
- OCTI/RID/CE/42/6a
24.10.2005
[92KB]
Transmission de données au gestionnaire de l’infrastructure ferroviaire
Proposition de la Suisse
- OCTI/RID/CE/42/5g
17.10.2005
[64KB]
Adaptation du paragraphe 5.3.1.3.2 du RID
Proposition complémentaire de la Belgique sur le document OCTI/RID/CE/42/5e)
- OCTI/RID/CE/42/5h
13.10.2005
[82KB]
Placardage des wagons porteurs
Proposition de la Belgique
- OCTI/RID/CE/42/8a
05.10.2005
[146KB]
Amendement du Règlement intérieur de la Commission d’experts du RID en relation avec la mise en vigueur de la COTIF 1999
Suggestion du Secrétariat
- OCTI/RID/CE/42/5f
18.08.2005
[183KB]
Marchandises dangereuses dans des machines ou appareils
Proposition du Gouvernement du Royaume-Uni
- OCTI/RID/CE/42/7b
05.10.2005
[97KB]
Fil conducteur général pour le calcul de risques lors du transport ferroviaire de marchandises dangereuses
Propositions de corrections de la France et des Pays-Bas
- OCTI/RID/CE/42/7a)
24.08.2005
[188KB]
Fil conducteur général pour le calcul de risques lors du transport ferroviaire de marchandises dangereuses
Transmis par le secrétariat de l’OTIF
- OCTI/RID/CE/42/5e)
07.07.2005
[80KB]
Adaptation de certaines prescriptions aux Directives européennes sur l’interopérabilité
Proposition de la Belgique
- OCTI/RID/CE/42/5d)
07.07.2005
[82KB]
Paragraphe 6.8.2.4.6 : Experts pour l’exécution des épreuves sur les citernes des wagons-citernes
Proposition de l’Allemagne
- OCTI/RID/CE/42/5c)
16.08.2005
[87KB]
Clarification rédactionnelle du paragraphe 6.8.2.4.6 (Experts pour l’exécution des épreuves sur les réservoirs des wagons citernes)
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
- OCTI/RID/CE/42/5b)
15.07.2005
[78KB]
Remplacement du terme « lettre de voiture »
Suggestion du Comité international des transports ferroviaires
- OCTI/RID/CE/42/5a)
11.04.2005
[105KB]
Utilisation des langues dans la lettre de voiture
Proposition de la Belgique
- OCTI/RID/CE/39/11a)
15.11.2002
[417KB]
Adaptation du Règlement intérieur de la Commission d'experts du RID aux méthodes de travail adoptées par la Réunion commune RID/ADR/ADN et par le WP.15/ADR
Suggestion de l'OCTI
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