Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires
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Madrid, 21-25.11.2005

 

42ème session

  • OCTI/RID/CE/42/4g
    03.11.2005
    [92KB]
    Marquages des dispositions spéciales TE, TA et TC sur la citerne
    Proposition de la Belgique

  • OCTI/RID/CE/42/5n
    01.11.2005
    [87KB]
    Modification du chapitre 7.7 – transport des colis à main et des bagages enregistrés
    Observations du CIT

  • OCTI/RID/CE/42/5o
    01.11.2005
    [80KB]
    No ONU 1203, disposition spéciale 534 et instruction d’emballage IBC 02
    Proposition du Royaume-Uni

  • OCTI/RID/CE/42/4e
    31.10.2005
    [96KB]
    Nos ONU 1267, 1268 et 3295, groupe d’emballage I
    Suggestion du secrétariat de l’OTIF

  • OCTI/RID/CE/42/4f
    31.10.2005
    [84KB]
    Utilisation du document de transport original pour l’acheminement de moyens de rétention vides non -nettoyés
    Observations du CIT

  • OCTI/RID/CE/42/5m
    31.10.2005
    [78KB]
    Suppression des renvois aux tarifs des chemins de fer
    Observations du secrétariat de l’OTIF

  • OCTI/RID/CE/42/4c
    31.10.2005
    [85KB]
    Paragraphe 6.8.2.2.3 – Fermeture hermétique
    Proposition de l’Allemagne

  • OCTI/RID/CE/42/4d
    31.10.2005
    [78KB]
    Mesures transitoires au chapitre 6.2  - Prise de position sur le texte adopté par   la Réunion commune (voir OCTI/RID/CE/42/4a))
    Proposition de l’EIGA

  • OCTI/RID/CE/42/5k
    31.10.2005
    [80KB]
    Utilisation des langues dans la lettre de voiture
    Observations du CIT

  • OCTI/RID/CE/42/4b
    28.10.2005
    [80KB]
    Marquage de la prochaine épreuve sur les wagons-citernes
    Proposition de la Belgique

  • OCTI/RID/CE/42/5i
    28.10.2005
    [80KB]
    Sous-section 1.6.3.1 – wagons-citernes construits avant 1978
    Proposition de la Belgique

  • OCTI/RID/CE/42/5j
    28.10.2005
    [144KB]
    6.8.2.4.6 – Remplacement de la norme EN 45 004 par la norme EN ISO/IEC 17020:2004
    Proposition de la Belgique

  • OCTI/RID/CE/42/5l
    14.10.2005
    [85KB]
    Signalisation orange des véhicules routiers qui sont transportés en trafic ferroutage
    Suggestion du secrétariat de l’OTIF

  • OCTI/RID/CE/42/4a
    07.10.2005
    [547KB]
    Harmonisation avec la 14ème édition des recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses et textes adoptés par les Réunions communes RID/ADR/ADN en 2004 et 2005
    Soumis par le secrétariat de l’OTIF

  • OCTI/RID/CE/42/6b
    24.10.2005
    [80KB]
    Mesures de protection pour éviter les dommages par chevauchement de tampons
    Proposition de la Suisse

  • OCTI/RID/CE/42/6a
    24.10.2005
    [92KB]
    Transmission de données au gestionnaire de l’infrastructure ferroviaire
    Proposition de la Suisse

  • OCTI/RID/CE/42/5g
    17.10.2005
    [64KB]
    Adaptation du paragraphe 5.3.1.3.2 du RID
    Proposition complémentaire de la Belgique sur le document OCTI/RID/CE/42/5e)

  • OCTI/RID/CE/42/5h
    13.10.2005
    [82KB]
    Placardage des wagons porteurs
    Proposition de la Belgique

  • OCTI/RID/CE/42/8a
    05.10.2005
    [146KB]
    Amendement du Règlement intérieur de la Commission d’experts du RID en relation avec la mise en vigueur de la COTIF 1999
    Suggestion du Secrétariat

  • OCTI/RID/CE/42/5f
    18.08.2005
    [183KB]
    Marchandises dangereuses dans des machines ou appareils
    Proposition du Gouvernement du Royaume-Uni

  • OCTI/RID/CE/42/7b
    05.10.2005
    [97KB]
    Fil conducteur général pour le calcul de risques lors du transport ferroviaire de marchandises dangereuses
    Propositions de corrections de la France et des Pays-Bas

  • OCTI/RID/CE/42/7a)
    24.08.2005
    [188KB]
    Fil conducteur général pour le calcul de risques lors du transport ferroviaire de marchandises dangereuses
    Transmis par le secrétariat de l’OTIF

  • OCTI/RID/CE/42/5e)
    07.07.2005
    [80KB]
    Adaptation de certaines prescriptions aux Directives européennes sur l’interopérabilité
    Proposition de la Belgique

  • OCTI/RID/CE/42/5d)
    07.07.2005
    [82KB]
    Paragraphe 6.8.2.4.6 : Experts pour l’exécution des épreuves sur les citernes des wagons-citernes
    Proposition de l’Allemagne

  • OCTI/RID/CE/42/5c)
    16.08.2005
    [87KB]
    Clarification rédactionnelle du paragraphe 6.8.2.4.6 (Experts pour l’exécution des épreuves sur les réservoirs des wagons citernes)
    Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)

  • OCTI/RID/CE/42/5b)
    15.07.2005
    [78KB]
    Remplacement du terme « lettre de voiture »
    Suggestion du Comité international des transports ferroviaires

  • OCTI/RID/CE/42/5a)
    11.04.2005
    [105KB]
    Utilisation des langues dans la lettre de voiture
    Proposition de la Belgique

  • OCTI/RID/CE/39/11a)
    15.11.2002
    [417KB]
    Adaptation du Règlement intérieur de la Commission d'experts du RID aux méthodes de travail adoptées par la Réunion commune RID/ADR/ADN et par le WP.15/ADR
    Suggestion de l'OCTI



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